1. Introduction
Bienvenue chez Promos vélo Magasin ! Nous sommes spécialisés dans la vente d’équipements et d’accessoires pour cyclistes passionnés, incluant des pièces pour vélos (12 à 28 pouces), accessoires de bikepacking, équipements GPS, matériel de bivouac, pneus gravel, ainsi que des accessoires pour trottinettes électriques et vélos cargo.
En accédant à notre site promosvelomagasin.com et en effectuant des achats, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous invitons à les lire attentivement.
2. Identification de l’Éditeur
Promos vélo Magasin
Adresse : 90 Boulevard Périer, Marseille, FR 43247
Email : [email protected]
3. Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site internet promosvelomagasin.com, sauf stipulation contraire expressément convenue entre les parties.
4. Acceptation des Conditions
En passant commande sur notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les acceptez sans réserve.
5. Produits et Services
5.1 Description des Produits
Nous proposons une large gamme de produits pour cyclistes :
- Roues et cadres de vélo (12 pouces à 28 pouces/700)
- Accessoires et matériel pour bikepacking
- Équipements GPS et instruments de navigation
- Sacoches et systèmes de transport
- Matériel de bivouac
- Pneus gravel et équipements spécialisés
- Accessoires pour coursiers à vélo
- Pièces détachées pour trottinettes électriques
- Accessoires pour vélos pliants, cargo et de coursier
- Systèmes de transport d’affaires à vélo
- Accessoires pour valves de vélo
- Équipements pour vélotaf (aller au travail à vélo)
5.2 Caractéristiques des Produits
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec précision. Cependant, les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit physique.
5.3 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, nous vous informerons par email et procéderons au remboursement intégral de l’article concerné.
6. Commandes et Paiement
6.1 Processus de Commande
Pour passer commande :
- Sélectionnez vos articles et ajoutez-les au panier
- Vérifiez le contenu de votre panier
- Renseignez vos informations de livraison et de facturation
- Choisissez votre mode de livraison
- Sélectionnez votre mode de paiement
- Confirmez votre commande après vérification
Vous recevrez un email de confirmation récapitulant votre commande.
6.2 Modalités de Paiement
Nous acceptons les modes de paiement suivants :
- Cartes bancaires (Visa, MasterCard, JCB)
- PayPal
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. En cas de défaut de paiement, commande irrégulière ou fraude, nous nous réservons le droit de bloquer ou d’annuler la commande.
6.3 Sécurité des Paiements
Les transactions sont sécurisées via un protocole de chiffrement SSL. Aucune information bancaire n’est conservée sur nos serveurs.
6.4 Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA incluse). Ils incluent le coût des produits mais excluent les frais de livraison, précisés avant validation de la commande.
7. Livraison
7.1 Zones de Livraison
Nous livrons dans le monde entier, à l’exception de certaines zones asiatiques et régions éloignées.
7.2 Options et Délais de Livraison
| Option de livraison | Délais | Coût | Transporteur |
|---|---|---|---|
| Livraison standard | 10-15 jours après expédition | 12,95 € | DHL ou FedEx |
| Livraison gratuite | 15-25 jours après expédition | Gratuite pour les commandes de 50€ et plus | EMS |
Le traitement des commandes prend 1-2 jours ouvrables avant l’expédition.
7.3 Retard de Livraison
En cas de retard de livraison supérieur à 7 jours ouvrés par rapport à la date initialement communiquée, vous pouvez résilier la commande par email. Un remboursement intégral sera alors effectué.
7.4 Problèmes de Livraison
En cas de colis endommagé à la réception, vous devez refuser le colis et nous contacter immédiatement à [email protected].
8. Droit de Rétractation
8.1 Délai de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de votre colis pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
8.2 Exceptions au Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, certains produits ne peuvent être retournés :
- Accessoires et Matériel pour bikepacking déjà utilisés
- Équipement de bivouac ouvert
- Pneus gravel déjà montés ou utilisés
- Accessoires et pièces détachées Trottinette Electrique installées
- Produits d’hygiène personnelle pour coursiers
- Articles soldés ou en promotion spéciale
8.3 Modalités de Retour
Pour effectuer un retour :
- Contactez-nous par email à [email protected] dans les 15 jours suivant la réception
- Remplissez le formulaire de retour
- Attendez notre confirmation et le numéro d’autorisation de retour
- Emballez soigneusement le produit avec tous ses accessoires et documents
- Expédiez le colis à l’adresse suivante :
Promos vélo Magasin – Service Retours
90 Boulevard Périer
Marseille, FR 43247 France
Les frais de retour sont à la charge du client (sauf en cas de produit défectueux).
8.4 Remboursements
Le remboursement sera effectué dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables après réception de votre retour, via le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat. Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables (sauf en cas de produit défectueux).
9. Garanties
9.1 Garantie Légale de Conformité
Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité qui vous permet de :
- Bénéficier de la réparation ou du remplacement du produit sans frais
- Obtenir un remboursement en cas d’impossibilité de réparation ou de remplacement
La garantie s’applique pour tout défaut de conformité existant au moment de la délivrance du produit et qui apparaît dans un délai de 2 ans à compter de cette délivrance.
9.2 Garantie des Vices Cachés
Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, vous bénéficiez de la garantie contre les vices cachés qui rendraient le produit impropre à l’usage auquel vous le destinez.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site promosvelomagasin.com (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Promos vélo Magasin. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
11. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
- Mauvais usage ou utilisation non conforme des produits
- Modification des produits par le client
- Evénements constituant un cas de force majeure au sens de la jurisprudence française
- Préjudices indirects (perte de données, perte d’exploitation, etc.)
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
12. Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées sont traitées pour la gestion de votre commande et la relation commerciale.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données en contactant [email protected].
13. Litiges
En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter préalablement à [email protected] pour trouver une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français, conformément aux règles de droit commun.
14. Évolution des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
15. Coordonnées du Service Client
Pour toute question concernant les Conditions Générales de Vente, les produits, les livraisons, retours ou échanges :
Email : [email protected]
Adresse : Promos vélo Magasin, 90 Boulevard Périer, Marseille, FR 43247